La classe de marques 11 de la classification de Nice - le guide complet

Qu'est-ce que la classe 11 des marques ?

La classe 11 des marques couvre les appareils et installations liés à l'éclairage, au chauffage, au refroidissement et aux usages sanitaires. Cette classe est essentielle pour les entreprises qui fabriquent ou distribuent des appareils ménagers ou industriels.

Les exemples incluent les fabricants de lumières LED, d'unités de climatisation et d'équipements de plomberie. La classe 11 assure une classification correcte des marques pour les appareils et installations utilitaires.

Quelles sont les caractéristiques clés de la classe 11 ?

Les principales caractéristiques incluent des produits conçus pour une utilisation domestique, commerciale ou industrielle en matière d'éclairage, de régulation de température ou d'assainissement.

Classe 11 des marques: une brève description

La classe 11 comprend les produits utilisés pour l'éclairage, le chauffage, le refroidissement, la cuisson ou l'assainissement. Cette classe est destinée aux entreprises du secteur des appareils électroménagers et des équipements utilitaires, aussi bien pour le marché résidentiel que commercial.

Les produits de cette classe vont des articles ménagers courants aux installations industrielles à grande échelle.

Exemples pratiques de la classe 11

Exemples: fabricants de ventilateurs de plafond, de cuisinières à gaz et de chauffe-eaux solaires.

Que comprend la classe 11 ?

La classe 11 comprend principalement des appareils et installations destinés au chauffage, au refroidissement, à l'éclairage, à l'assainissement et à la transformation des aliments. Elle inclut tous les types d'appareils électriques et non électriques utilisés dans un cadre domestique ou commercial.

Produits clés de la classe 11

Cette classe comprend les appareils et installations de climatisation servant à réguler la température ou le climat, y compris les fours de tous types (sauf les fours de laboratoire), comme les fours dentaires, les fours à micro-ondes et les fours de boulangerie. Elle englobe également les appareils de chauffage tels que les poêles, les collecteurs solaires thermiques, les conduits de cheminée, les souffleries de cheminée, les foyers et les cheminées domestiques.

La classe 11 inclut aussi les appareils d'éclairage et de stérilisation. Les appareils et installations d'éclairage englobent les tubes lumineux, les projecteurs, les numéros de maison lumineux, les réflecteurs et feux de véhicules. Les lampes, qu'elles soient électriques, à gaz, de laboratoire, à huile, de rue ou de sécurité, sont également classées ici. De plus, les stérilisateurs et incinérateurs utilisés pour l'assainissement et la gestion des déchets appartiennent à cette classe.

Cette classe couvre un large éventail d'installations sanitaires et domestiques, y compris les équipements de salle de bain, les accessoires de plomberie, les toilettes et urinoirs. Elle inclut également les fontaines décoratives et fonctionnelles, comme les fontaines à chocolat. Les produits chauffants électriques, tels que les coussins chauffants, les couvertures chauffantes (sauf celles à usage médical), les bouillottes et les vêtements chauffants, font aussi partie de cette classe. De plus, les appareils électriques destinés à la préparation des aliments, comme les yaourtières, les machines à pain, les cafetières, les sorbetières et les machines à glace, sont inclus. La classe 11 est très vaste et regroupe des équipements de chauffage, de refroidissement, d'éclairage et d'assainissement pour une classification adéquate des appareils domestiques et commerciaux.

La classe 11 des marques n'inclut pas

Bien que la classe 11 inclue principalement des appareils électriques, installations et équipements pour le chauffage, le refroidissement, l'éclairage et l'assainissement, certains éléments sont spécifiquement exclus et appartiennent à d'autres classes. En général, ces exclusions concernent les équipements industriels, médicaux, les appareils ménagers non électriques et les dispositifs d'éclairage ou d'énergie spécialisés.

Par exemple, les appareils produisant de la vapeur qui font partie intégrante de machines industrielles sont exclus de la classe 11 et appartiennent à la classe 7, car ils sont considérés comme des composants de machines industrielles plutôt que comme des appareils de chauffage indépendants. De même, les condenseurs d'air et les générateurs électriques, y compris les générateurs de courant, sont classés en classe 7, car ils sont plus liés à la mécanique et à la production d'énergie qu'à la régulation du climat ou à l'usage domestique.

Autres exclusions

Certains types de lampes ou d'appareils d'éclairage sont classés ailleurs en fonction de leur usage. Les lampes à souder relèvent de la classe 7, car elles sont utilisées pour des travaux industriels et de réparation. Les lampes photographiques, les lampes de chambre noire et toutes les lampes spéciales destinées à la photographie ou à l'optique relèvent de la classe 9. De même, les lampes médicales appartiennent à la classe 10. Les fours de laboratoire, utilisés à des fins scientifiques plutôt que pour la cuisine ou la pâtisserie, sont exclus de la classe 11 et classés en classe 9.

Autres exclusions: les cellules photovoltaïques de la classe 9, car elles génèrent de l'énergie solaire plutôt que de produire directement de la chaleur ou de la lumière; les feux de signalisation de la classe 9, qui servent davantage à la sécurité et aux avertissements. Les coussins, matelas et couvertures chauffantes à usage médical sont en classe 10. Les articles ménagers non électriques, comme les baignoires pour bébés portables, les glacières portables non électriques et les ustensiles de cuisine sans chauffage, comme les grils et les gaufriers non électriques, appartiennent à la classe 21. Enfin, les housses de pieds non chauffantes relèvent de la classe 25, car elles sont considérées comme des accessoires vestimentaires plutôt que des dispositifs de régulation thermique.

Liste complète des produits ou services

110001 — installations d'arrosage automatiques,  
110002 — accumulateurs de chaleur,  
110003 — brûleurs à acétylène,  
110004 — générateurs d'acétylène,  
110005 — torches à acétylène,  
110006 — hottes de ventilation,  
110007 — installations d'éclairage pour aéronefs,  
110008 — fours à air chaud,  
110009 — appareils de désodorisation de l'air,  
110010 — appareils de refroidissement de l'air,  
110011 — filtres pour la climatisation,  
110012 — réchauffeurs d'air,  
110013 — dessiccateurs d'air,  
110014 — installations de climatisation,  
110015 — installations de filtration de l'air,  
110016 — appareils à air chaud,  
110017 — équipements de bain à air chaud,  
110018 — allume-gaz à friction,  
110019 — briquets à gaz,  
110021 — ampoules,  
110022 — ampoules électriques,  
110023 — lampes à arc,  
110024 — lampes électriques,  
110025 — charpentes pour fours,  
110026 — armoires réfrigérantes,  
110027 — éclairages pour véhicules,  
110031 — phares pour automobiles,  
110032 — refroidisseurs pour fours,  
110033 — baignoires,  
110035 — baignoires pour bains de siège,  
110036 — cabines de bain turc portatives,  
110037 — équipements de bain,  
110038 — chauffe-bains,  
110039 — installations de bain,  
110040 — lampes,  
110041 — lanternes d'éclairage,  
110042 — manchons pour lampes,  
110043 — brûleurs à incandescence,  
110044 — brûleurs pour lampes,  
110045 — éclairages pour bicyclettes,  
110046 — bidets,  
110047 — chaudières, autres que parties de machines,  
110048 — fours industriels,  
110049 — bouches d'incendie,  
110050 — bouchons de radiateurs,  
110051 — torches électriques,  
110052 — chauffe-eaux,  
110053 — fours de boulangerie,  
110055 — buses anti-éclaboussures pour robinets,  
110056 — tournebroches,  
110057 — broches à rôtir,  
110058 — brûleurs de laboratoire,  
110059 — torchères pour l'industrie pétrolière,  
110060 — brûleurs,  
110061 — brûleurs germicides,  
110063 — chaudières de buanderie,  
110064 — toilettes portables,  
110065 — ventilateurs de climatisation,  
110066 — torréfacteurs à café,  
110067 — appareils de chauffage,  
110068 — robinets pour canalisations,  
110069 — régénérateurs de chaleur,  
110070 — équipements de four en terre réfractaire,  
110071 — ampoules pour signaux directionnels de véhicules,  
110072 — carbone pour lampes à arc,  
110073 — installations de chauffage,  
110075 — réservoirs de chasse d'eau,  
110076 — installations de chauffage de l'eau,  
110077 — chaudières de chauffage,  
110078 — tubes pour installations de chauffage,  
110079 — climatiseurs pour véhicules,  
110080 — appareils de chauffage pour combustibles solides, liquides ou gazeux,  
110081 — radiateurs de véhicules,  
110082 — appareils de chauffage électriques,  
110083 — radiateurs de chauffage central,  
110084 — humidificateurs pour radiateurs de chauffage central,  
110085 — éléments chauffants,  
110086 — chauffe-fers à repasser,  
110087 — chauffe-pieds électriques ou non,  
110088 — chauffe-muffes électriques,  
110089 — chauffe-plats,  
110090 — chauffe-eau à immersion,  
110091 — verres de lampes,  
110092 — cheminées de lampes,  
110093 — conduits de cheminée,  
110094 — ventilateurs de cheminée,  
110095 — sèche-cheveux,  
110096 — installations de distribution d'eau,  
110097 — appareils de séchage,  
110099 — appareils de climatisation,  
110100 — appareils de chauffage pour colle,  
110101 — colonnes de distillation,  
110103 — tuyaux pour installations sanitaires,  
110104 — installations de conduites d'eau,  
110105 — toilettes,  
110106 — congélateurs,  
110107 — ustensiles de cuisson électriques,  
110108 — réchauds de cuisson,  
110109 — appareils et installations de cuisson,  
110110 — éclairages pour motos,  
110111 — tubes à décharge électriques pour éclairage,  
110112 — dégivreurs pour véhicules,  
110113 — sèche-cheveux,  
110114 — ventilateurs pour installations de climatisation,  
110115 — appareils désinfectants,  
110116 — usines de dessalement,  
110117 — appareils de dessiccation,  
110118 — diffuseurs de lumière,  
110119 — appareils de refroidissement pour boissons,  
110120 — appareils de distillation,  
110121 — douches,  
110122 — douilles pour lampes électriques,  
110123 — installations de purification de l'eau,  
110124 — appareils de filtration d'eau,  
110125 — installations de refroidissement pour l'eau,  
110126 — fontaines,  
110127 — réservoirs sous pression pour eau,  
110128 — stérilisateurs d'eau,  
110129 — échangeurs de chaleur,  
110130 — appareils et installations d'éclairage,  
110131 — installations d'éclairage,  
110132 — luminaires,  
110133 — lustres,  
110134 — rails d'éclairage,  
110135 — installations d'épuration des eaux usées,  
110136 — plafonniers,  
110137 — radiateurs électriques,  
110138 — épurateurs de gaz,  
110139 — radiateurs à rayonnement,  
110140 — fontaines décoratives,  
110141 — appareils de séchage pour fourrage,  
110142 — évaporateurs,  
110143 — poêles,  
110144 — lits de bronzage,  
110145 — filaments pour lampes électriques,  
110146 — lampes germicides,  
110147 — filtres pour eau potable,  
110148 — torches enflammées,  
110149 — forges portables,  
110150 — fours,  
110151 — grilles de four,  
110152 — cendriers de four,  
110153 — foyers,  
110154 — grils de cuisson,  
110155 — appareils et machines frigorifiques,  
110156 — chambres froides,  
110157 — conteneurs réfrigérants,  
110158 — lampes à friser,  
110159 — torréfacteurs de fruits,  
110160 — épurateurs pour gaz,  
110161 — brûleurs à gaz,  
110162 — chaudières à gaz,  
110163 — lampes à gaz,  
110164 — régulateurs de gaz,  
110165 — chaudières à vapeur,  
110166 — lampes germicides pour purification de l'air,  
110167 — machines et appareils à glace,  
110168 — glacières électriques,  
110169 — globes pour lampes,  
110170 — plaques chauffantes,  
110171 — grille-pain,  
110172 — rôtissoires,  
110173 — incinérateurs,  
110174 — appareils d'ionisation pour traitement de l'air ou de l'eau,  
110175 — fontaines ornementales,  
110176 — lampes de laboratoire,  
110177 — installations de refroidissement du lait,  
110178 — pasteurisateurs,  
110179 — lampes à huile,  
110180 — lampes à rayons ultraviolets,  
110181 — chauffe-cire,  
110182 — lampes de sécurité,  
110183 — réflecteurs de lampes,  
110184 — abat-jour de lampes,  
110185 — lanternes chinoises,  
110186 — lavabos,  
110187 — appliques murales,  
110188 — installations de refroidissement pour liquides,  
110189 — tubes lumineux pour éclairage,  
110190 — filaments de magnésium pour éclairage,  
110191 — torréfacteurs de malt,  
110192 — lampes de mineurs,  
110193 — installations pour traitement de combustible nucléaire,  
110194 — soupapes de contrôle de niveau dans réservoirs,  
110195 — lumières électriques pour arbres de Noël,  
110196 — numéros de maison lumineux,  
110197 — brûleurs oxhydriques,
110198 — radiateurs [chauffage],  
110199 — brûleurs à mazout,  
110200 — phares de véhicules,  
110201 — plaques chauffantes,  
110202 — projecteurs,  
110203 — installations de polymérisation,  
110204 — cuisinières [fours],  
110205 — soupapes d'air pour installations de chauffage à vapeur,  
110206 — appareils et machines pour purifier l'eau,  
110207 — appareils et machines pour purifier l'air,  
110208 — tours de raffinage pour la distillation,  
110209 — installations et machines de refroidissement,  
110210 — plaques de cuisson,  
110212 — réflecteurs pour véhicules,  
110213 — appareils et installations de réfrigération,  
110214 — appareils et installations de refroidissement,  
110215 — registres [chauffage],  
110216 — accessoires de régulation pour appareils et conduites d'eau ou de gaz,  
110217 — accessoires de sécurité pour appareils et conduites d'eau ou de gaz,  
110218 — robinets*,  
110219 — rondelles pour robinets d'eau,  
110220 — rôtissoires,  
110221 — appareils et installations sanitaires,  
110222 — appareils et installations de séchage,  
110223 — appareils de séchage pour les toilettes,  
110224 — serpentins [parties d'installations de distillation, chauffage ou refroidissement],  
110225 — ventilateurs [parties d'installations de climatisation],  
110226 — stérilisateurs,  
110227 — installations de refroidissement pour le tabac,  
110228 — torréfacteurs de tabac,  
110229 — appareils d'éclairage pour véhicules,  
110230 — torréfacteurs,  
110231 — installations de transport de cendres, automatiques,  
110232 — installations de production de vapeur,  
110233 — installations et appareils de ventilation [climatisation],  
110234 — installations de ventilation [climatisation] pour véhicules,  
110235 — cuvettes de toilettes,  
110236 — abattants de toilettes,  
110237 — abat-jour,  
110238 — supports pour abat-jour,  
110239 — mitigeurs pour conduites d'eau,  
110240 — accessoires de régulation et de sécurité pour conduites de gaz,  
110241 — accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à eau,  
110242 — accumulateurs de vapeur,  
110243 — appareils et installations d'adoucissement de l'eau,  
110244 — hottes de ventilation pour laboratoires,  
110245 — stérilisateurs d'air,  
110246 — alambics*,  
110247 — brûleurs à alcool,  
110249 — dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [lampes],  
110250 — appareils de chauffage pour dégivrage des vitres de véhicules,  
110251 — supports pour brûleurs à gaz,  
110252 — installations d'alimentation en eau,  
110253 — réacteurs nucléaires,  
110254 — autoclaves électriques pour la cuisson / autocuiseurs électriques,  
110256 — phares pour automobiles,  
110257 — chauffe-biberons électriques,  
110258 — gaufriers électriques,  
110259 — accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à gaz,  
110261 — percolateurs à café électriques,  
110262 — machines à café électriques,  
110263 — lampadaires,  
110264 — conduits de fumée pour chaudières de chauffage,  
110265 — barbecues,  
110266 — friteuses électriques,  
110267 — cheminées domestiques,  
110268 — pompes à chaleur,  
110269 — capteurs solaires thermiques [chauffage],  
110270 — fours solaires,  
110271 — lits de bronzage,  
110272 — installations de chasse d'eau,  
110273 — appareils d'alimentation pour chaudières de chauffage,  
110274 — réfrigérateurs,  
110275 — appareils désodorisants, non destinés à un usage personnel,  
110276 — appareils d'admission d'eau,  
110277 — appareils de purification d'huile,  
110278 — appareils de vapeur pour le visage / saunas pour le visage,  
110279 — meubles de four [supports],  
110280 — chauffe-mains de poche,  
110281 — bains de pieds électriques,  
110282 — appareils d'ionisation à usage industriel,  
110283 — bouillottes,  
110284 — chauffe-eau à usage domestique,  
110285 — machines à crème glacée électriques,  
110286 — fours à pain,  
110287 — chauffe-tortillas électriques,  
110288 — yaourtières électriques,  
110289 — fours à vapeur,  
110290 — cuisinières électriques,  
110291 — bains à remous [récipients],  
110292 — appareils de chromatographie à usage industriel,  
110293 — filaments chauffants électriques,  
110294 — condenseurs à gaz, autres que parties de machines,  
110295 — réfrigérateurs à usage industriel,  
110296 — coussins chauffants électriques, non à usage médical,  
110297 — installations de bains de sauna,  
110298 — cabines de douche,  
110299 — éviers,  
110300 — abattants de bidet,  
110301 — urinoirs étant des installations sanitaires,  
110302 — bouillottes,  
110303 — bouilloires électriques,  
110304 — chauffe-lits,  
110305 — couvertures chauffantes électriques, non à usage médical,  
110306 — bassinoires,  
110307 — appareils de filtration pour aquariums,  
110308 — chauffages pour aquariums,  
110309 — éclairages pour aquariums,  
110310 — tapis chauffants électriques,  
110311 — fours dentaires,  
110312 — appareils électriques pour fabriquer du yaourt,  
110313 — réservoirs d'expansion pour installations de chauffage central,  
110314 — hottes aspirantes pour cuisines,  
110315 — ventilateurs électriques à usage personnel,  
110316 — sèche-linge électriques,  
110317 — fours à micro-ondes [appareils de cuisson],  
110318 — appareils de chloration pour piscines,  
110319 — soupapes thermostatiques [parties d'installations de chauffage],  
110320 — appareils à jets hydromassants,  
110321 — appareils pour déshydrater les déchets alimentaires,  
110322 — lampes de plongée,  
110323 — émetteurs d'irrigation goutte à goutte,  
110324 — chambres de stérilisation,  
110325 — chambres propres [installations sanitaires],  
110326 — pierres de lave pour grils à barbecue,  
110327 — machines d'arrosage à usage agricole,  
110328 — fours à micro-ondes à usage industriel,  
110329 — machines à pain,  
110330 — vitrines réfrigérées,  
110331 — appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [LED],  
110332 — machines à pain,  
110333 — appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [LED],  
110334 — appareils de balnéothérapie,  
110335 — vitrines chauffantes,  
110336 — multicuiseurs,  
110337 — cuiseurs vapeur électriques,  
110338 — presses à tortillas électriques,  
110339 — appareils de stérilisation de livres,  
110340 — pistolets à air chaud,  
110341 — fontaines à chocolat électriques,  
110342 — appareils de désinfection à usage médical,  
110343 — caves à vin électriques,  
110344 — guirlandes lumineuses pour décoration festive,  
110345 — chaussettes chauffantes électriques,  
110346 — lampes frontales,  
110347 — lampes pour ongles,  
110348 — cuiseurs sous vide électriques,  
110349 — générateurs de microbulles pour bains,  
110350 — appareils de chauffage et de refroidissement pour distribution de boissons chaudes et froides,  
110351 — vêtements chauffants électriques,  
110352 — machines électriques pour la fabrication de gâteaux de riz pilé,  
110353 — mèches adaptées aux poêles à mazout,  
110354 — plaques de cuisson électriques,  
110355 — lanternes à bougie,  
110356 — friteuses à air,  
110357 — machines à glace,  
110358 — lampes directionnelles pour bicyclettes,  
110359 — réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour stockage médical,  
110360 — lampes de durcissement, non à usage médical,  
110361 — systèmes de culture hydroponique,  
110362 — thermo-pots électriques,  
110363 — déshydrateurs alimentaires électriques,  
110364 — chauffe-mains USB,  
110365 — chauffe-tasses USB,  
110366 — couscoussiers électriques,  
110367 — lampadaires,  
110368 — tajines électriques,  
110369 — projecteurs,  
110370 — machines à brouillard,  
110371 — installations de chauffage par le sol,  
110372 — humidificateurs,  
110373 — machines électriques pour fabriquer du lait de soja,  
110374 — capsules de café vides pour machines à café électriques,  
110375 — urnes à boissons électriques,  
110376 — déshumidificateurs,  
110377 — appareils de désinfection pour installation sanitaire,  
110378 — membranes pour unités d'osmose inverse,  
110379 — unités de filtration à membrane pour traitement de l'eau,  
110380 — filtres pour appareils de filtration d'eau,  
110381 — filtres à membrane d'osmose inverse pour traitement de l'eau.