La classe de marque 9 de la classification de Nice - le guide complet

Qu'est-ce que la classe 9 des marques ?

La classe 9 des marques couvre les appareils électroniques, les instruments scientifiques et les équipements de sécurité. Cette classe est essentielle pour les entreprises impliquées dans la technologie, la recherche ou les industries liées à la sécurité.

Les exemples incluent les fabricants de smartphones, les producteurs d'équipements scientifiques et les fournisseurs de matériel de sécurité. La classe 9 garantit une classification appropriée des marques pour les produits électroniques et techniques.

Quelles sont les caractéristiques clés de la classe 9 ?

Les principales caractéristiques incluent les dispositifs électroniques, les outils de mesure et les produits conçus pour la sécurité et la communication.

Classe 9 des marques: une brève description

La classe 9 englobe les produits électroniques, optiques et de sécurité, ainsi que les logiciels et les instruments scientifiques. Les entreprises de cette classe s'adressent aux marchés de la technologie, de la recherche et de l'industrie.

Les produits de cette classe sont essentiels pour l'innovation et la sécurité dans la vie moderne.

Exemples pratiques de la classe 9

Les exemples incluent les développeurs de systèmes de navigation, les fabricants de lunettes de protection et les entreprises produisant des chargeurs électriques.

Que comprend la classe 9 ?

La classe 9 comprend principalement des instruments scientifiques, des appareils électriques, des équipements de sauvetage et d'autres dispositifs utilisés dans la recherche, la sécurité, la navigation et l'automatisation. Une grande variété d'outils professionnels, industriels et grand public fait partie de cette catégorie.

Principaux produits relevant de la classe 9

Les appareils et instruments pour la recherche scientifique en laboratoire sont protégés par cette classe, y compris les équipements avancés de mesure et de test. Les simulateurs et équipements de formation font également partie de cette classe, comme les mannequins de réanimation, les simulateurs de conduite et d'autres outils éducatifs destinés à l'acquisition de compétences professionnelles.

La classe 9 couvre également les équipements de navigation et de contrôle pour les aéronefs, les navires et les véhicules autonomes, tels que les appareils GPS, les systèmes de pilotage automatique, les émetteurs radio et les compas. Elle inclut aussi les dispositifs de sécurité, comme les filets de protection, les feux de signalisation, les alarmes incendie et les jetons d'authentification.

Par ailleurs, cette classe englobe les vêtements et accessoires de protection destinés aux environnements dangereux, notamment les vêtements résistants aux accidents, aux radiations et au feu, les équipements pare-balles, les casques de sécurité, les protections sportives (casques et protège-dents), ainsi que les combinaisons pour aviateurs et genouillères pour ouvriers.

Les appareils optiques tels que les lunettes, les lentilles de contact, les loupes, les miroirs d'inspection et les judas optiques sont également inclus dans cette catégorie. De plus, cette classe comprend les aimants, les montres intelligentes, les bracelets de suivi d'activité, les joysticks d'ordinateur (sauf pour les jeux vidéo), les casques de réalité virtuelle et les lunettes intelligentes.

Les accessoires électroniques tels que les étuis pour lunettes, les coques pour smartphones et les valises spéciales pour matériel photographique font également partie de cette classe. Enfin, les distributeurs automatiques de billets, les machines de facturation, les équipements de test de matériaux, les batteries électriques, les chargeurs pour cigarettes électroniques et les effets électroniques pour instruments de musique relèvent également de la classe 9.

La classe 9 des marques n'inclut pas

Bien que la classe 9 couvre un large éventail d'équipements électroniques, scientifiques et de sécurité, certains produits qui peuvent sembler liés sont expressément exclus et classés dans d'autres catégories de marques. Ceux-ci incluent généralement les joysticks spécialisés, les robots industriels et médicaux, les équipements de laboratoire spécifiques et certains objets connectés.

Par exemple, les joysticks sont classés différemment selon leur usage: les joysticks pour machines sont en classe 7, ceux pour véhicules en classe 12, et ceux destinés aux jeux vidéo en classe 28.

Exclusions supplémentaires

Les robots sont également classés différemment selon leur fonction: les robots industriels destinés à l'automatisation de la production appartiennent à la classe 7, les robots chirurgicaux utilisés en médecine sont en classe 10, et les robots-jouets font partie de la classe 28.

De plus, certains dispositifs médicaux tels que les moniteurs de fréquence cardiaque, les oxymètres et les analyseurs de composition corporelle sont classés en classe 10. Les équipements de laboratoire spécifiques comme les lampes de laboratoire, les brûleurs et les lampes de plongée relèvent de la classe 11, car ce sont des appareils d'éclairage et de chauffage plutôt que de simples instruments électroniques.

D'autres exclusions de la classe 9 comprennent les objets connectés dont la fonction principale reste la même que leurs équivalents traditionnels: les réfrigérateurs intelligents sont en classe 11, les valises intelligentes en classe 18, les vêtements intelligents en classe 25 et les jouets intelligents en classe 28. Les signaux lumineux explosifs et les fusées éclairantes relèvent de la classe 13, tandis que les matériaux pédagogiques comme les échantillons histologiques et biologiques pour la microscopie sont classés en classe 16.

Enfin, les équipements de protection dans le sport, tels que les rembourrages pour combinaisons de sport, les masques d'escrime et les gants de boxe, sont classés en classe 28. Ces exclusions garantissent que les entreprises enregistrent leurs marques sous la classe appropriée.

Liste complète des produits ou services

090001 — bobines électriques,  
090002 — accélérateurs de particules,  
090003 — articles réfléchissants à porter pour la prévention des accidents,  
090004 — dispositifs de protection individuelle contre les accidents,  
090005 — vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu,  
090006 — [vide],  
090007 — batteries électriques pour véhicules / accumulateurs électriques pour véhicules,  
090008 — bocaux pour batteries / bocaux pour accumulateurs,  
090009 — boîtes pour batteries / boîtes pour accumulateurs,  
090010 — acidimètres pour batteries,  
090011 — hydromètres,  
090012 — plaques pour batteries,  
090013 — alarmes à sifflet,  
090014 — alarmes acoustiques / alarmes sonores,  
090015 — conduits acoustiques,  
090016 — disques phonographiques / disques d'enregistrement sonore,  
090017 — tubes acoustiques,  
090018 — actinomètres,  
090019 — machines à additionner,  
090020 — aéromètres,  
090021 — appareils d’agrandissement [photographie],  
090022 — appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguillages ferroviaires,  
090023 — aimants*,  
090024 — bobines électromagnétiques,  
090025 — appareils d'analyse de l'air,  
090026 — alarmes*,  
090027 — alcoolmètres,  
090028 — alidades,  
090029 — appareils d'analyse des aliments,  
090030 — appareils d'allumage électrique à distance / appareils électriques pour l’allumage à distance,  
090031 — batteries d'allumage,  
090032 — [vide],  
090033 — altimètres,  
090034 — gants en amiante pour la protection contre les accidents,  
090035 — vêtements en amiante pour la protection contre le feu,  
090036 — ampèremètres,  
090037 — amplificateurs,  
090038 — tubes amplificateurs / valves amplificatrices,  
090039 — anémomètres,  
090040 — bagues d'étalonnage,  
090041 — extincteurs,  
090042 — [vide],  
090043 — anodes,  
090044 — batteries anodiques / batteries haute tension,  
090045 — antennes,  
090046 — lunettes anti-éblouissement,  
090047 — visières pour casques,  
090048 — dispositifs anti-interférences [électricité],  
090049 — transformateurs [électricité],  
090050 — apertomètres [optique],  
090051 — [vide],  
090052 — [vide],  
090053 — machines à compter et à trier l'argent,  
090054 — boîtes de distribution [électricité],  
090055 — instruments de topographie,  
090056 — chaînes d’arpentage,  
090057 — seringues à usage médical,  
090058 — becs Bunsen de laboratoire,  
090059 — lentilles pour astrophotographie,  
090060 — tubes thermoïoniques / valves thermoïoniques,  
090061 — appareils audiovisuels d'enseignement,  
090062 — juke-boxes / automates musicaux à pièces [juke-boxes],  
090063 — mécanismes pour appareils à prépaiement,  
090064 — mécanismes pour appareils à fonctionnement par jetons,  
090065 — [vide],  
090066 — pieds à coulisse,  
090067 — comparateurs,  
090068 — alarmes incendie,  
090069 — indicateurs automatiques de basse pression pour pneus de véhicules,  
090070 — combinaisons de protection pour aviateurs,  
090071 — sonnettes d'alarme électriques,  
090072 — baguettes pour sourciers,  
090073 — radeaux de sauvetage,  
090074 — balances,  
090075 — ballons météorologiques,  
090076 — appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques,  
090077 — magnétophones,  
090078 — bandes magnétiques,  
090079 — baromètres,  
090080 — machines à peser,  
090081 — ponts bascules,  
090082 — battes-feu,  
090083 — chargeurs pour accumulateurs électriques,  
090084 — [vide],  
090085 — bêtatrons,  
090086 — terminaux électroniques de distribution de billets,  
090087 — enceintes acoustiques,  
090088 — lentilles pour macrophotographie,  
090089 — bornes [électricité],  
090090 — bouchons indicateurs de pression pour soupapes,  
090091 — [vide],  
090092 — galvanomètres,  
090093 — boutons-poussoirs pour sonnettes,  
090094 — boîtes de dérivation [électricité],  
090095 — bras de lecture pour tourne-disques,  
090096 — niveaux à bulle,  
090097 — machines à cartes perforées pour bureaux,  
090098 — gaines pour câbles électriques,  
090099 — cadres pour diapositives photographiques,  
090100 — [vide],  
090101 — règles à calcul circulaires,  
090102 — règles à calcul,  
090103 — machines à calculer,  
090104 — pieds à coulisse à vernier,  
090105 — calibres de contrôle [instruments de mesure],  
090106 — appareils pour tirages au bleu,  
090107 — caméras cinématographiques,  
090108 — [vide],  
090109 — tubes capillaires pour usage en laboratoire,  
090110 — [vide],  
090111 — supports d'enregistrement sonore,  
090112 — casques de protection,  
090113 — masques respiratoires, non à usage médical,  
090114 — casques pour soudeurs,  
090115 — chaînes pour lunettes,  
090116 — appareils de régulation thermique,  
090117 — chambres noires [photographie],  
090118 — [vide],  
090119 — [vide],  
090120 — instruments de contrôle des chaudières,  
090121 — [vide],  
090122 — étendoirs pour séchage [photographie],  
090123 — [vide],  
090124 — appareils pour le montage de films cinématographiques,  
090125 — circuits imprimés,  
090126 — feux clignotants [signaux lumineux],  
090127 — sonnettes de signalisation,  
090128 — boîtes pour lames de microscope,  
090129 — collecteurs électriques,  
090130 — installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles,  
090131 — boîtes à interrupteurs [électricité],  
090132 — commutateurs,  
090133 — compas de marine,  
090134 — oculaires,  
090135 — [vide],  
090136 — compte-fils,  
090137 — podomètres,  
090138 — compteurs,  
090139 — métronomes,  
090140 — condensateurs,  
090141 — conducteurs électriques,  
090142 — conduits électriques,  
090143 — coupe-circuits,  
090144 — connecteurs [électricité],  
090145 — boîtes de jonction [électricité],  
090146 — tableaux de distribution,  
090147 — [vide],  
090148 — contacts électriques,  
090149 — appareils de vérification de l'affranchissement postal,  
090150 — appareils de régulation électrique,  
090151 — appareils de surveillance, autres qu'à usage médical,  
090152 — appareils de contrôle de vitesse pour véhicules,  
090153 — convertisseurs électriques,  
090154 — photocopieurs [photographiques, électrostatiques, thermiques],  
090155 — [vide],  
090156 — cordons pour lunettes,  
090157 — cornues,  
090158 — supports pour cornues,  
090159 — verres correcteurs [optique],  
090160 — objectifs [optique],  
090161 — instruments cosmographiques,  
090162 — combinaisons de plongée,  
090163 — appareils électriques de commutation,  
090164 — interrupteurs électriques,  
090165 — limiteurs [électricité],  
090166 — fiches électriques,  
090167 — redresseurs de courant,  
090168 — cellules interruptrices [électricité] / réducteurs [électricité],  
090169 — mètres pour couturières,  
090170 — creusets de laboratoire,  
090171 — appareils pour mesurer l'épaisseur du cuir,  
090172 — cyclotrons,  
090173 — détecteurs de fausse monnaie,  
090174 — déclencheurs d'obturateurs [photographie],  
090175 — densimètres,  
090176 — dessins animés,  
090177 — plateaux de laboratoire,  
090178 — détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire,  
090179 — sonars,  
090180 — détecteurs,  
090181 — obturateurs [photographie],  
090182 — diaphragmes [acoustique],  
090183 — dispositifs de centrage pour diapositives photographiques,  
090184 — appareils photographiques,
090185 — diapositives [photographie] / transparents [photographie],  
090186 — projecteurs de diapositives / appareils de projection de transparents,  
090187 — appareils de mesure de distance,  
090188 — dictaphones,  
090189 — appareils de diffraction [microscopie],  
090190 — haut-parleurs,  
090191 — disjoncteurs,  
090192 — tourne-disques,  
090193 — microscopes,  
090194 — appareils d’enregistrement de la distance,  
090195 — télémètres,  
090196 — [vide],  
090197 — tableaux de distribution [électricité],  
090198 — pupitres de distribution [électricité],  
090199 — brûleurs à huile,  
090200 — compas de mesure,  
090201 — instruments de mesure,  
090202 — appareils de mesure,  
090203 — dynamomètres,  
090204 — indicateurs de niveau d'eau,  
090205 — issues de secours contre l'incendie,  
090206 — ampoules flash [photographie],  
090207 — récepteurs téléphoniques,  
090208 — écrans fluorescents,  
090209 — écrans de projection,  
090210 — visières de protection pour travailleurs,  
090211 — écrans [photographie],  
090212 — égouttoirs pour usage en photographie / supports photographiques,  
090213 — indicateurs de pertes électriques,  
090214 — dispositifs de mesure électriques,  
090215 — câbles électriques,  
090216 — conduits électriques,  
090217 — panneaux de contrôle [électricité],  
090218 — cellules galvaniques,  
090219 — connexions pour lignes électriques,  
090220 — raccords électriques,  
090221 — [vide],  
090222 — relais électriques,  
090223 — [vide],  
090224 — bouchons d’oreille [dispositifs de protection auditive],  
090225 — [vide],  
090226 — [vide],  
090227 — émetteurs de signaux électroniques,  
090228 — ensembles d’émission [télécommunications],  
090229 — [vide],  
090230 — appareils de nettoyage pour disques phonographiques / appareils de nettoyage pour disques d’enregistrement sonore,  
090231 — bandes d’enregistrement sonore,  
090232 — enregistreurs de kilométrage pour véhicules,  
090233 — bobines [photographie],  
090234 — panneaux mécaniques d'affichage,  
090235 — épidiascopes,  
090236 — tubes à essai,  
090237 — appareils d'équilibrage,  
090238 — thermostats,  
090239 — ergomètres,  
090240 — instruments et machines d'essai des matériaux,  
090241 — ovoscopes,  
090242 — jauges,  
090243 — jauges à essence / jauges à carburant,  
090244 — [vide],  
090245 — pare-étincelles,  
090246 — étuis spécialement conçus pour appareils et instruments photographiques,  
090247 — [vide],  
090248 — [vide],  
090249 — appareils de contrôle non médicaux,  
090250 — réfractomètres,  
090251 — posemètres [photographie],  
090252 — machines à facturer,  
090253 — appareils de fermentation pour usage en laboratoire,  
090254 — dispositifs de sécurité pour le trafic ferroviaire,  
090255 — fils électriques,  
090256 — fils magnétiques,  
090257 — fils à plomb,  
090258 — cordeaux à plomb,  
090259 — filets de protection contre les accidents,  
090260 — filets de sécurité / filets de sauvetage,  
090261 — bâches de sécurité,  
090262 — appareils de découpe de films,  
090263 — filtres pour masques respiratoires, non destinés à un usage médical,  
090264 — filtres pour usage photographique,  
090265 — [vide],  
090266 — chargeurs de batteries,  
090267 — appareils haute fréquence,  
090268 — fréquencemètres,  
090269 — fusibles,  
090270 — radios,  
090271 — cristaux de galène [détecteurs],  
090272 — piles galvaniques,  
090273 — [vide],  
090274 — gants de protection contre les accidents,  
090275 — gants pour plongeurs,  
090276 — gants de protection contre les rayons X à usage industriel,  
090277 — [vide],  
090278 — instruments d'analyse des gaz,  
090279 — gazomètres [instruments de mesure],  
090280 — appareils et instruments de géodésie,  
090281 — échelles de nivellement [instruments de topographie] / tiges de nivellement [instruments de topographie],  
090282 — appareils de séchage pour épreuves photographiques,  
090283 — appareils de vernissage pour épreuves photographiques,  
090284 — règles [instruments de mesure],  
090285 — verrerie graduée / verres à mesurer,  
090286 — écrans pour photogravure,  
090287 — grilles pour batteries,  
090288 — vêtements de protection contre le feu,  
090289 — récepteurs audio et vidéo,  
090290 — appareils héliographiques,  
090291 — hologrammes,  
090292 — hygromètres,  
090293 — fils d'identification pour fils électriques,  
090294 — gaines d'identification pour fils électriques,  
090295 — appareils et équipements de sauvetage,  
090296 — buses pour tuyaux d'incendie,  
090297 — véhicules d'incendie,  
090298 — pompes à incendie,  
090299 — indicateurs de pente / clinomètres / inclinomètres,  
090300 — taximètres,  
090301 — indicateurs de quantité,  
090302 — vacuomètres,  
090303 — indicateurs de vitesse,  
090304 — inducteurs [électricité],  
090305 — armatures [électricité],  
090306 — appareils de traitement de données,  
090307 — miroirs d'inspection,  
090308 — appareils d'intercommunication,  
090309 — supports pour plaques sensibles [photographie],  
090310 — inverseurs [électricité],  
090311 — appareils d'ionisation non destinés au traitement de l'air ou de l'eau,  
090312 — judas [loupes grossissantes] pour portes,  
090313 — marqueurs d'ourlet,  
090314 — [vide],  
090315 — mobilier spécialement conçu pour laboratoires,  
090316 — lactodensimètres,  
090317 — lactomètres,  
090318 — lampes de laboratoire noir [photographie],  
090319 — lanternes optiques / lampes optiques,  
090320 — [vide],  
090321 — lanternes magiques,  
090322 — lanternes de signalisation,  
090323 — lasers non destinés à un usage médical,  
090324 — lentilles optiques,  
090325 — balances à lettres,  
090326 — lochs [instruments de mesure],  
090327 — sondes de profondeur,  
090328 — loupes [optique],  
090329 — enseignes lumineuses,  
090330 — enseignes au néon,  
090331 — lunettes,  
090332 — [vide],  
090333 — niveaux de géomètres,  
090334 — verres de lunettes,  
090335 — articles d'optique,  
090336 — manomètres,  
090337 — périscopes,  
090338 — masques de protection non destinés à un usage médical,  
090339 — instruments mathématiques,  
090340 — mécanismes à pièces pour postes de télévision,  
090341 — porte-voix,  
090342 — dispositifs de mémoire pour ordinateurs,  
090343 — règles de menuisiers,  
090344 — niveaux à mercure,  
090345 — appareils de mesure de la vitesse [photographie],  
090346 — appareils de mesure de précision,  
090347 — instruments de mesure,  
090348 — instruments météorologiques,  
090349 — règles [instruments de mesure],  
090350 — vis micrométriques pour instruments optiques,  
090351 — microphones,  
090352 — microtomes,  
090353 — minuteries automatiques,  
090354 — miroirs [optique],  
090355 — appareils de respiration pour la natation sous-marine,  
090356 — appareils et instruments nautiques,  
090357 — appareils de signalisation navale,  
090358 — instruments de navigation,  
090359 — montures de lunettes,  
090360 — piles électriques,  
090361 — accumulateurs électriques,
090362 — niveaux [instruments pour déterminer l'horizontale],  
090363 — instruments de nivellement,  
090364 — [vide],  
090365 — prismes [optique],  
090366 — instruments d'observation,  
090367 — octants,  
090368 — ohmmètres,  
090369 — wavemètres,  
090370 — appareils et instruments optiques,  
090371 — verre optique,  
090372 — ordinateurs,  
090373 — programmes d'ordinateur enregistrés,  
090374 — oscillographes,  
090375 — [vide],  
090376 — [vide],  
090377 — appareils de transvasement d’oxygène,  
090378 — [vide],  
090379 — micromètres / jauges micrométriques,  
090380 — panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques,  
090381 — paratonnerres,  
090382 — [vide],  
090383 — horodateurs,  
090384 — appareils et instruments pour l’astronomie,  
090385 — [vide],  
090386 — appareils pour mesurer l'épaisseur des peaux,  
090387 — hydromètres pour acides,  
090388 — appareils et instruments de pesage,  
090389 — salinomètres,  
090390 — cuvettes de lavage [photographie],  
090391 — pieds pour appareils photographiques,  
090392 — viseurs photographiques,  
090393 — photomètres,  
090394 — appareils de phototélégraphie,  
090395 — appareils et instruments pour la physique,  
090396 — appareils de pilotage automatiques pour véhicules,  
090397 — pince-nez,  
090398 — pipettes de laboratoire,  
090399 — planches à dessiner [instruments d’arpentage],  
090400 — planimètres,  
090401 — bouchons d'oreilles pour plongeurs,  
090402 — sonnettes [dispositifs d’avertissement],  
090403 — poids*,  
090404 — polarimètres,  
090405 — [vide],  
090406 — [vide],  
090407 — ensembles de radiotéléphonie,  
090408 — ensembles de radiotélégraphie,  
090409 — appareils de mesure de la pression,  
090410 — indicateurs de pression,  
090411 — appareils de projection,  
090412 — appareils de protection cathodique contre la corrosion,  
090413 — [vide],  
090414 — protège-dents*,  
090415 — pyromètres,  
090416 — appareils radar,  
090417 — radios pour véhicules,  
090418 — appareils radiologiques à usage industriel,  
090419 — rapporteurs [instruments de mesure],  
090420 — appareils et installations pour la production de rayons X, non à usage médical,  
090421 — tubes à rayons X non à usage médical,  
090422 — dispositifs de protection contre les rayons X, non à usage médical,  
090423 — appareils téléphoniques,  
090424 — réfracteurs,  
090425 — appareils à rayons X non à usage médical,  
090426 — spectroscopes,  
090427 — résistances électriques,  
090428 — [vide],  
090429 — thermomètres non à usage médical,  
090430 — respirateurs filtrants l'air, non à usage médical,  
090431 — appareils respiratoires, non à usage médical,  
090432 — rhéostats,  
090433 — balances romaines,  
090434 — signaux lumineux ou mécaniques,  
090435 — saccharimètres,  
090436 — sondes à usage scientifique,  
090437 — satellites à usage scientifique,  
090438 — [vide],  
090439 — diaphragmes pour appareils scientifiques,  
090440 — appareils d'enseignement,  
090441 — bobines d'arrêt [impédance],  
090442 — connecteurs de fils [électricité],  
090443 — serrures électriques,  
090444 — sextants,  
090445 — sifflets de signalisation,  
090446 — triangles de signalisation pour panne de véhicules,  
090447 — appareils électrodynamiques pour la télécommande de signaux,  
090448 — simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules,  
090449 — sirènes,  
090450 — appareils de transmission du son,  
090451 — appareils d'enregistrement du son,  
090452 — appareils de reproduction du son,  
090453 — appareils et machines de sondage,  
090454 — plombs de sondage,  
090455 — instruments de repérage acoustique,  
090456 — [vide],  
090457 — spectrographes,  
090458 — sphéromètres,  
090459 — [vide],  
090460 — stéréoscopes,  
090461 — appareils stéréoscopiques,  
090462 — aiguilles pour tourne-disques / stylets pour tourne-disques,  
090463 — sulfitomètres,  
090464 — téléimprimeurs / téléscripteurs,  
090465 — tachymètres,  
090466 — jauges à tarauder,  
090467 — télégraphes [appareils],  
090468 — appareils de télévision,  
090469 — fils télégraphiques,  
090470 — appareils de télécommande,  
090471 — mâts pour antennes sans fil,  
090472 — téléprompteurs,  
090473 — émetteurs téléphoniques,  
090474 — télérupteurs,  
090475 — jumelles,  
090476 — télescopes,  
090477 — indicateurs de température,  
090478 — appareils d'enregistrement du temps,  
090479 — théodolites,  
090480 — [vide],  
090481 — thermostats pour véhicules,  
090482 — [vide],  
090483 — [vide],  
090484 — totalisateurs,  
090485 — compte-tours,  
090486 — régulateurs de vitesse pour tourne-disques,  
090487 — [vide],  
090488 — émetteurs [télécommunication],  
090489 — balances de précision,  
090490 — trusquins [menuiserie],  
090491 — tubes à vide [radio],  
090492 — urinomètres,  
090493 — variomètres,  
090494 — verniers,  
090495 — bandes vidéo,  
090496 — viscosimètres,  
090497 — installations électriques de prévention du vol,  
090498 — régulateurs de tension pour véhicules,  
090499 — machines à voter,  
090500 — voltmètres,  
090501 — [vide],  
090502 — [vide],  
090503 — appareils pour changer les aiguilles de tourne-disques,  
090504 — alambics pour expériences de laboratoire,  
090505 — fils de plomb pour fusibles,  
090506 — [vide],  
090507 — anticathodes,  
090508 — sifflets pour chiens,  
090509 — lunettes de visée pour armes à feu / viseurs télescopiques pour armes à feu,  
090510 — [vide],  
090511 — appareils d’avertissement antivol,  
090512 — instruments d'azimut,  
090513 — balises lumineuses,  
090514 — supports pour bobines électriques,  
090515 — films impressionnés,  
090516 — panneaux de signalisation routière lumineux ou mécaniques,  
090517 — bouées de sauvetage,  
090518 — bouées de signalisation,  
090519 — [vide],  
090520 — [vide],  
090521 — [vide],  
090522 — sonneries électriques,  
090523 — compas de navigation,  
090524 — signaux de brume non explosifs,  
090525 — caisses enregistreuses,  
090526 — écrans de radiologie pour usage industriel,  
090527 — [vide],  
090528 — [vide],  
090529 — cartes d'identité magnétiques,  
090530 — [vide],  
090531 — cellules photovoltaïques,  
090532 — densitomètres, non à usage médical,  
090533 — disques magnétiques,  
090534 — disquettes,  
090535 — bandes de nettoyage des têtes d’enregistrement,  
090536 — magnétoscopes,  
090537 — claviers d'ordinateurs,  
090538 — circuits intégrés,  
090539 — semi-conducteurs,  
090540 — puces [circuits intégrés],  
090541 — [vide],  
090542 — [vide],  
090543 — cathodes,  
090544 — [vide],  
090545 — [vide],  
090546 — gilets de sauvetage,  
090547 — ceintures de sauvetage,  
090548 — [vide],  
090549 — appareils et instruments de chimie,  
090550 — films cinématographiques impressionnés,
90551 — [empty],  
090552 — [empty],  
090553 — matériaux pour réseaux électriques [fils, câbles],  
090554 — lentilles de contact,  
090555 — conteneurs pour lentilles de contact,  
090556 — incubateurs pour culture bactérienne,  
090557 — batteries solaires,  
090558 — fil de cuivre isolé,  
090559 — tubes à décharge électrique, autres qu'à usage d'éclairage,  
090560 — [empty],  
090561 — [empty],  
090562 — diaphragmes [photographie],  
090563 — [empty],  
090564 — appareils de distillation à usage scientifique,  
090565 — dosimètres,  
090566 — sonnettes électriques,  
090567 — étuis à lunettes,  
090568 — fours de laboratoire,  
090569 — [empty],  
090570 — [empty],  
090571 — fibres optiques [fils conducteurs de lumière],  
090572 — fils téléphoniques,  
090573 — films radiographiques exposés,  
090574 — filtres pour rayons ultraviolets, pour la photographie,  
090575 — pavillons de haut-parleurs,  
090576 — [empty],  
090577 — trépieds pour appareils photographiques,  
090578 — [empty],  
090579 — [empty],  
090580 — [empty],  
090581 — lecteurs de codes-barres,  
090582 — gilets pare-balles,  
090583 — bouées de balisage,  
090584 — plaques pour circuits intégrés,  
090585 — appareils de chromatographie à usage de laboratoire,  
090586 — chronographes [appareils d'enregistrement du temps],  
090587 — disques compacts [audio-vidéo],  
090588 — disques compacts [mémoire en lecture seule],  
090589 — programmes d'ordinateurs enregistrés,  
090590 — périphériques d'ordinateurs,  
090591 — logiciels enregistrés,  
090592 — condensateurs optiques,  
090593 — coupleurs acoustiques,  
090594 — coupleurs [équipement de traitement de données],  
090595 — chambres de décompression,  
090596 — traceurs graphiques,  
090597 — masques de plongée,  
090598 — stylets électroniques pour unités d'affichage visuel,  
090599 — cartes magnétiques codées,  
090600 — télécopieurs,  
090601 — bateaux de lutte contre l'incendie,  
090602 — [empty],  
090603 — interfaces pour ordinateurs,  
090604 — juke-boxes pour ordinateurs,  
090605 — genouillères pour travailleurs,  
090606 — variateurs de lumière électriques,  
090607 — supports d'enregistrement magnétiques,  
090608 — encodeurs magnétiques,  
090609 — unités à bandes magnétiques pour ordinateurs,  
090610 — microprocesseurs,  
090611 — modems,  
090612 — moniteurs [matériel informatique],  
090613 — moniteurs [programmes d'ordinateurs],  
090614 — souris [périphérique d'ordinateur],  
090615 — lecteurs optiques de caractères,  
090616 — supports de données optiques,  
090617 — disques optiques,  
090618 — imprimantes pour ordinateurs,  
090619 — unités centrales de traitement [processeurs],  
090620 — lecteurs [équipement de traitement de données],  
090621 — dispositifs de retenue de sécurité, autres que pour sièges de véhicules et équipements sportifs,  
090622 — scanners pour traitement de données,  
090623 — détecteurs de fumée,  
090624 — transistors [électronique],  
090625 — photographies radiographiques autres qu'à usage médical,  
090626 — manchons de raccordement pour câbles électriques,  
090627 — abaques,  
090628 — agendas électroniques,  
090629 — répondeurs téléphoniques,  
090630 — caméscopes,  
090631 — lecteurs de cassettes,  
090632 — lecteurs de disques compacts,  
090633 — appareils de diagnostic non à usage médical,  
090634 — unités de disques pour ordinateurs,  
090635 — rails électrifiés pour projecteurs,  
090636 — traducteurs électroniques de poche,  
090637 — étiquettes électroniques pour marchandises,  
090638 — couvertures ignifuges,  
090639 — lampes de poche [photographie],  
090640 — cartes de circuits intégrés [cartes à puce],  
090641 — cuillères doseuses,  
090642 — ordinateurs portables,  
090643 — tableaux électroniques d'affichage,  
090644 — calculatrices de poche,  
090645 — chaussures de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu,  
090646 — systèmes d'extinction automatique d'incendie,  
090647 — câbles de démarrage pour moteurs,  
090648 — lunettes de soleil,  
090649 — horloges pointeuses,  
090650 — cassettes vidéo,  
090651 — cartouches de jeux vidéo,  
090652 — écrans vidéo,  
090653 — visiophones,  
090654 — lunettes de protection pour le sport,  
090655 — pinces nasales pour plongeurs et nageurs,  
090656 — casques de protection pour le sport,  
090657 — publications électroniques téléchargeables,  
090658 — logiciels téléchargeables,  
090659 — appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord],  
090660 — aimants décoratifs,  
090661 — téléphones sans fil,  
090662 — tapis de souris,  
090663 — stéréos personnels,  
090664 — repose-poignets pour usage avec ordinateurs,  
090665 — câbles coaxiaux,  
090666 — câbles à fibres optiques,  
090667 — caches pour prises électriques,  
090668 — sondeurs de profondeur marins,  
090669 — clôtures électrifiées,  
090670 — logiciels de jeux vidéo enregistrés,  
090671 — écouteurs,  
090672 — ballasts pour l'éclairage,  
090673 — radiomessagers,  
090674 — appareils de navigation par satellite,  
090675 — électrovannes [interrupteurs électromagnétiques],  
090676 — dispositifs de protection contre les surtensions,  
090677 — talkie-walkies,  
090678 — manches à air pour indiquer la direction du vent,  
090679 — pointeurs électroniques à diodes électroluminescentes,  
090680 — mannequins de réanimation [appareils d'enseignement],  
090681 — [empty],  
090682 — régulateurs d'éclairage de scène,  
090683 — sabliers,  
090684 — puces ADN,  
090685 — lecteurs DVD,  
090686 — distributeurs automatiques de billets [DAB],  
090687 — feux de signalisation,  
090688 — kits mains libres pour téléphones,  
090689 — écrans en amiante pour pompiers,  
090690 — casques d'équitation,  
090691 — vêtements spécialement conçus pour laboratoires,  
090692 — bracelets d'identification magnétiques,  
090693 — transpondeurs,  
090694 — sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles,  
090695 — fichiers musicaux téléchargeables,  
090696 — fichiers d'images téléchargeables,  
090697 — mannequins pour crash-tests,  
090698 — centrifugeuses de laboratoire,  
090699 — circuits imprimés,  
090700 — clés USB,  
090701 — appareils GPS [système de positionnement global],  
090702 — lecteurs multimédias portables,  
090703 — dragonnes pour téléphones mobiles,  
090704 — diodes électroluminescentes [LED],  
090705 — triodes,  
090706 — transformateurs élévateurs,  
090707 — ordinateurs portables,  
090708 — tuyaux d'incendie,  
090709 — sacs adaptés aux ordinateurs portables,  
090710 — housses pour ordinateurs portables,  
090711 — cadres photo numériques,  
090712 — boîtes de Pétri,  
090713 — tubes de Pitot,  
090714 — stroboscopes,  
090715 — cônes de signalisation,  
090716 — étiquettes indicatrices de température, non à usage médical,  
090717 — applications logicielles téléchargeables,  
090718 — liseuses électroniques,  
090719 — smartphones,  
090720 — cartouches de toner non remplies pour imprimantes et photocopieuses,  
090721 — moniteurs pour bébés,  
090722 — moniteurs vidéo pour bébés,  
090723 — pares-soleil d'objectifs,  
090724 — tablettes électroniques,  
090725 — cartes-clés codées,  
090726 — lunettes 3D,  
090727 — cartes mémoire pour machines de jeux vidéo,  
090728 — vêtements pare-balles,  
090729 — accéléromètres,  
090730 — adaptateurs électriques,  
090731 — capsules de survie en cas de catastrophes naturelles,  
090732 — matériel informatique,  
090733 — panneaux solaires pour la production d'électricité,
090734 — téléphones mobiles / téléphones portables,  
090735 — lunettes télescopiques pour l'artillerie,  
090736 — enseignes numériques,  
090737 — traqueurs d'activité portables,  
090738 — chargeurs pour cigarettes électroniques,  
090739 — bracelets connectés [instruments de mesure],  
090740 — housses pour smartphones,  
090741 — étuis pour smartphones,  
090742 — perches à selfie [monopodes à main],  
090743 — calorimètres,  
090744 — débitmètres,  
090745 — gilets de sécurité réfléchissants,  
090746 — colliers électroniques pour le dressage des animaux,  
090747 — joysticks à usage informatique, autres que pour les jeux vidéo,  
090748 — lunettes intelligentes,  
090749 — montres intelligentes,  
090750 — appareils d'extinction d'incendie,  
090751 — films de protection adaptés aux écrans d'ordinateur,  
090752 — protège-dents pour le sport,  
090753 — protège-têtes pour le sport,  
090754 — aiguilles pour boussoles de géomètre,  
090755 — matériel de jeton de sécurité pour l'authentification des utilisateurs,  
090756 — détecteurs infrarouges,  
090757 — housses pour assistants numériques personnels [PDA],  
090758 — balances pour bébés,  
090759 — systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes à verrouillage automatique,  
090760 — caméras thermiques,  
090761 — balances avec analyseurs de masse corporelle,  
090762 — housses pour tablettes,  
090763 — boîtes noires [enregistreurs de données],  
090764 — stations météorologiques numériques,  
090765 — stations de charge pour véhicules électriques,  
090766 — terminaux interactifs à écran tactile,  
090767 — bagues intelligentes,  
090768 — unités d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique,  
090769 — interfaces audio,  
090770 — égaliseurs [appareils audio],  
090771 — subwoofers,  
090772 — balances de salle de bain,  
090773 — thermo-hygromètres,  
090774 — bio-puces,  
090775 — films de protection adaptés aux smartphones,  
090776 — casques de réalité virtuelle,  
090777 — tableaux blancs interactifs électroniques,  
090778 — robots humanoïdes dotés d'intelligence artificielle pour la recherche scientifique,  
090779 — mixeurs audio,  
090780 — batteries pour cigarettes électroniques,  
090781 — porte-clés électroniques servant d'appareils de commande à distance,  
090782 — partitions de musique électroniques téléchargeables,  
090783 — équerres en T pour la mesure,  
090784 — équerres pour la mesure,  
090785 — règles carrées pour la mesure,  
090786 — afficheurs numériques électroniques,  
090787 — robots de laboratoire,  
090788 — robots pédagogiques,  
090789 — robots de surveillance de sécurité,  
090790 — assistants numériques personnels [PDA],  
090791 — plateformes logicielles, enregistrées ou téléchargeables,  
090792 — compteurs de recherche de satellites,  
090793 — baguiers,  
090794 — baguiers pour doigts,  
090795 — ordinateurs clients légers,  
090796 — caméras de recul pour véhicules,  
090797 — dictionnaires électroniques portatifs,  
090798 — simulateurs d'entraînement à la réanimation,  
090799 — faisceaux de fils électriques pour automobiles,  
090800 — tubas,  
090801 — sifflets de sport,  
090802 — logiciels d'économiseur d'écran pour ordinateur, enregistrés ou téléchargeables,  
090803 — objectifs pour selfie,  
090804 — graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles,  
090805 — appareils de télécommunication sous forme de bijoux,  
090806 — ordinateurs portables,  
090807 — moniteurs vidéo portables,  
090808 — appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM], non à usage médical,  
090809 — fusées de signalisation laser de secours,  
090810 — cartouches d'encre non remplies pour imprimantes et photocopieurs,  
090811 — pédales wah-wah,  
090812 — instruments de mesure de la hauteur,  
090813 — têtes d'entraînement à la coiffure [appareils pédagogiques],  
090814 — dispositifs de projection de claviers virtuels,  
090815 — couvertures de survie,  
090816 — canots de sauvetage,  
090817 — analyseurs de taille de nanoparticules,  
090818 — coussinets auriculaires pour écouteurs,  
090819 — gants de données,  
090820 — boules de commande [périphériques informatiques],  
090821 — émoticônes téléchargeables pour téléphones mobiles,  
090822 — robots de téléprésence,  
090823 — thermostats numériques de régulation climatique,  
090824 — capteurs piézoélectriques,  
090825 — diodes électroluminescentes organiques [OLED],  
090826 — diodes électroluminescentes à points quantiques [QLED],  
090827 — compte-gouttes pour la mesure, autres qu'à usage médical ou domestique,  
090828 — prises électriques,  
090829 — logiciels de jeux vidéo téléchargeables,  
090830 — fusées de signalisation de secours, non explosives et non pyrotechniques,  
090831 — supports adaptés aux ordinateurs portables,  
090832 — casques de protection,  
090833 — cadenas électroniques,  
090834 — ceintures de lestage pour plongeurs,  
090835 — oreillettes pour communication à distance,  
090836 — capteurs de stationnement pour véhicules,  
090837 — imprimantes de billets,  
090838 — harnais corporels pour le soutien lors du levage de charges,  
090839 — hochets de signalisation pour animaux servant à guider le bétail,  
090840 — projecteurs vidéo,  
090841 — logiciels téléchargeables pour générer des clés cryptographiques pour recevoir et dépenser des cryptomonnaies,  
090842 — portefeuilles électroniques téléchargeables,  
090843 — terminaux de carte de crédit,  
090844 — passeports biométriques,  
090845 — cartes d'identité biométriques,  
090846 — concentrateurs domotiques,  
090847 — ensembles de données, enregistrés ou téléchargeables,  
090848 — systèmes d'affichage tête haute pour véhicules,  
090849 — enceintes intelligentes,  
090850 — serrures biométriques,  
090851 — boules extinctrices,  
090852 — haut-parleurs portables,  
090853 — compteurs portables de poussières ultrafines,  
090854 — smartphones pliables,  
090855 — lampes flash pour smartphones,  
090856 — scanners 3D,  
090857 — haut-parleurs à film mince,  
090858 — microphones haut-parleurs sans fil,  
090859 — scanners [appareils] pour effectuer des diagnostics automobiles,  
090860 — combinaisons haptiques, autres qu'à usage médical,  
090861 — anneaux lumineux pour selfie pour smartphones,  
090862 — chargeurs pour téléphones mobiles,  
090863 — protecteurs d'écran pour téléphones mobiles,  
090864 — panneaux d'avertissement [lumineux],  
090865 — panneaux de sécurité [lumineux],  
090866 — supports pour anneaux pour téléphones mobiles,  
090867 — supports pour anneaux pour téléphones mobiles,  
090868 — casques,  
090869 — casques pour jeux vidéo,  
090870 — logiciels téléchargeables pour la gestion des transactions en cryptomonnaie via la technologie blockchain,  
090871 — appareils d'électrolyse à usage de laboratoire,  
090872 — appareils de production de gaz à des fins d'étalonnage,  
090873 — appareils de test du lait maternel, autres qu'à usage médical ou vétérinaire,  
090874 — chargeurs portables,  
090875 — amplificateurs pour moteurs servo,  
090876 — contrôleurs électroniques pour moteurs servo,  
090877 — ordinateurs quantiques,  
090878 — contrôleurs d'interface numérique pour instruments de musique,  
090879 — bioréacteurs à usage de laboratoire,  
090880 — bioréacteurs pour culture cellulaire pour la recherche scientifique,  
090881 — supports adaptés aux téléphones mobiles et smartphones,  
090882 — supports de combiné téléphonique pour voitures,  
090883 — écrans montés sur la tête,  
090884 — imprimantes portables sans fil,  
090885 — lunettes pour corriger la déficience de la vision des couleurs,  
090886 — étuis pour lentilles de contact avec fonctions de nettoyage ultrasonique,  
090887 — airbags de sécurité pour la protection contre les chutes,  
090888 — casques neuronaux,  
090889 — haut-parleurs portables,  
090890 — éthylotests,  
090891 — coussins de refroidissement pour ordinateurs portables,  
090892 — ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs,  
090893 — pédales d'effets pour guitares,  
090894 — logiciels en tant que dispositif médical [SaMD], téléchargeables,
090895 — chaises d'évacuation,  
090896 — tapis de tableau de bord adaptés pour tenir des téléphones mobiles et des smartphones / tapis de tableau de bord adaptés pour tenir des téléphones portables et des smartphones,  
090897 — contrôleurs pour servomoteurs,  
090898 — masques antipoussière intégrant une purification de l'air,  
090899 — actionneurs électriques,  
090900 — actionneurs linéaires électriques,  
090901 — gants isolants pour la protection contre les accidents,  
090902 — distributeurs de dosage, non à usage médical [appareils de mesure],  
090903 — combinaisons étanches,  
090904 — combinaisons de plongée en peau,  
090905 — combinaisons de plongée,  
090906 — routeurs de réseaux informatiques,  
090907 — rallongeurs de fréquence,  
090908 — robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d'apprentissage pour assister et divertir les personnes,  
090909 — systèmes d'alerte de missiles,  
090910 — systèmes de navigation autonomes pour navires,  
090911 — terminaux de paiement en libre-service,  
090912 — scanners de documents portables,  
090913 — étuis pour smartphones intégrant un clavier,  
090914 — compteurs d'alignement des roues,  
090915 — consoles de mixage vidéo,  
090916 — robots humanoïdes dotés d'intelligence artificielle pour la préparation de boissons,  
090917 — robots humanoïdes programmables par l'utilisateur, non configurés,  
090918 — fichiers d'images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFTs],  
090919 — ozonateurs à des fins d'étalonnage / générateurs d'ozone à des fins d'étalonnage,  
090920 — cordons pour téléphones mobiles / cordons pour téléphones portables,  
090921 — stabilisateurs pour caméras numériques,  
090922 — stabilisateurs pour smartphones,  
090923 — lunettes de soleil pour animaux de compagnie,  
090924 — terminaux de point de vente [POS],  
090925 — appareils de projection holographique,  
090926 — burettes de laboratoire,  
090927 — supports de suivi de mouvement pour caméras,  
090928 — portefeuilles matériels pour cryptomonnaies,  
090929 — vêtements virtuels téléchargeables,  
090930 — contrôleurs de réalité virtuelle,  
090931 — fusées-sondes,  
090932 — vêtements de motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures,  
090933 — fichiers de musique numérique téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFTs],  
090934 — logiciels d'application téléchargeables pour environnements virtuels,  
090935 — logiciels d'application informatique téléchargeables pour la création de jetons non fongibles [NFTs],  
090936 — appareils de mesure de la poussière,  
090937 — appareils de diagnostic à usage de laboratoire de recherche,  
090938 — appareils d'imagerie ultrasonore, non à usage médical,  
090939 — manchons capacitifs pour doigts pour dispositifs à écran tactile,  
090940 — séquenceurs musicaux,  
090941 — signaux de circulation pour piétons,  
090942 — étiquettes électroniques de gondole,  
090943 — supports de stockage électroniques,  
090944 — caméras de tableau de bord,  
090945 — oscillateurs électroniques,  
090946 — résonateurs électroniques,  
090947 — films polarisants pour affichages,  
090948 — films conducteurs transparents pour affichages,  
090949 — simulateurs d'entraînement médical,  
090950 — fichiers vidéo téléchargeables,  
090951 — stylets pour écrans tactiles,  
090952 — scanners biométriques,  
090953 — robots humanoïdes dotés d'intelligence artificielle pour le nettoyage et la lessive domestiques,  
090954 — miroirs de circulation.