Tableau: Principaux Services de la Classe 38
| Service | Description | Exemple |
|---|---|---|
| Services de télécommunication | Fourniture de services de communication par divers moyens | Fournisseurs d'accès Internet ou opérateurs de réseaux mobiles |
| Diffusion | Transmission de contenu audio, vidéo ou multimédia | Chaînes de télévision ou plateformes de streaming en ligne |
| Transmission de données | Transfert de données numériques sur des réseaux | Services de messagerie électronique ou synchronisation de stockage en nuage |
Qu'est-ce que la Classe 38 des Marques ?
La Classe 38 des marques couvre les services liés aux télécommunications, à la diffusion et à la transmission de données. Elle englobe les entreprises impliquées dans la mise en relation des personnes et la facilitation de la communication sur divers réseaux.
Exemples: fournisseurs de réseaux mobiles, fournisseurs d'accès à Internet et entreprises proposant des services de streaming.
Cette classe est essentielle au fonctionnement des services modernes de communication et de médias.
Quelles sont les caractéristiques principales de la Classe 38 ?
Les caractéristiques principales incluent la capacité à transmettre des données, à faciliter la communication et à fournir des services de diffusion de contenu multimédia.
Classe 38 pour les marques: une brève description
La Classe 38 comprend des services visant à permettre la communication, que ce soit par des technologies filaires, sans fil ou par satellite. Elle inclut également des services de diffusion qui donnent accès à du contenu multimédia comme la télévision et la radio.
Cette classe soutient l'infrastructure et les services qui maintiennent les gens connectés à l'échelle mondiale.
Exemples pratiques de la Classe 38
Exemples: entreprises de télécommunication fournissant des réseaux mobiles, plateformes de streaming offrant des diffusions en direct et services d'hébergement de messagerie électronique.
Que comprend la Classe 38 ?
La Classe 38 est une catégorie large couvrant les services de communication et de diffusion relatifs à la transmission d'informations, l'accès aux réseaux et la facilitation de la communication entre individus et entreprises. Ces services jouent un rôle vital dans le maintien de la connectivité et des interactions à travers les frontières.
Services inclus dans la Classe 38
Cette classe comprend, dans le contexte de la communication, des services tels que la transmission numérique de données et de messages par courrier électronique. Elle inclut également l'accès des utilisateurs aux réseaux informatiques mondiaux permettant d'obtenir ou de distribuer des informations en ligne.
Les services additionnels de la Classe 38 comprennent la diffusion radio et télévisée ainsi que la transmission vidéo à la demande, ces derniers faisant partie des secteurs des médias et du divertissement. Les services comme la mise à disposition de salons de discussion en ligne et de forums interactifs relèvent également de cette classe pour soutenir les plateformes de communication interactives à des fins sociales et professionnelles.
De plus, cette classe inclut des services tels que la téléphonie et la messagerie vocale, ainsi que les téléconférences et visioconférences. Ces facilitations permettent la communication, la collaboration et les réunions à distance, devenant ainsi une partie intégrante du monde actuel.
Ce que la Classe 38 n'inclut pas
Bien que la Classe 38 cible les services de communication et de diffusion, certaines activités sont considérées comme explicitement exclues de cette classe et relèvent d'autres classes de marques. En général, les activités exclues seraient celles qui utilisent les plateformes de communication mais ne concernent pas directement la transmission ou la diffusion d'informations.
Par exemple, la publicité radio et les services de télémarketing sont classés dans la Classe 35, car ils impliquent des activités promotionnelles plutôt que des services de communication. De même, le contenu ou les matières incluses dans les activités de communication, comme les fichiers image téléchargeables (Classe 9) ou la fourniture d'informations commerciales via un site web (Classe 35), ne relèvent pas de la Classe 38.
Autres exclusions
Les services non inclus sont ceux qui concernent les services de conseil technologique en télécommunications (Classe 42), ainsi que les services de réseautage social en ligne pour des fins personnelles ou professionnelles (Classe 45).
Ces exclusions permettent aux entrepreneurs de classifier correctement leurs services et d'éviter des conflits lors de l'enregistrement de leurs marques.
Liste complète des produits ou services
380021 — diffusion de télévision par câble,
380023 — communications par terminaux d'ordinateur,
380030 — communications par réseaux de fibres optiques,
380008 — communications par télégrammes,
380010 — communications par téléphone,
380024 — transmission assistée par ordinateur de messages et d'images,
380036 — services de panneaux d'affichage électroniques [services de télécommunications],
380026 — transmission par télécopie,
380056 — services de géolocalisation [services de télécommunications],
380004 — envoi de messages,
380022 — services de communication par téléphone mobile / services de communication par téléphone portable,
380012 — services d'agences de presse,
380028 — services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique],
380057 — fourniture d'accès à des réseaux blockchain,
380044 — fourniture d'accès à des bases de données,
380058 — fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels,
380027 — fourniture d'informations dans le domaine des télécommunications,
380043 — fourniture de salons de discussion sur internet,
380050 — fourniture de forums en ligne,
380059 — fourniture de forums de réalité virtuelle en ligne pour la collaboration au travail,
380042 — fourniture de canaux de télécommunication pour les services de téléachat,
380037 — fourniture de connexions de télécommunication à un réseau informatique mondial,
380040 — fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux,
380003 — radiodiffusion,
380052 — communications radio,
380041 — location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux,
380031 — location d'appareils de télécopie,
380029 — location d'appareils d'envoi de messages,
380032 — location de modems,
380055 — location de smartphones,
380033 — location d'équipements de télécommunication,
380060 — location d'appareils de réponse téléphonique,
380034 — location de téléphones,
380035 — transmission par satellite,
380051 — diffusion en continu de données,
380038 — services de routage et de jonction pour télécommunications,
380039 — services de téléconférence,
380007 — services de télégraphie,
380009 — services téléphoniques,
380005 — diffusion de télévision,
380011 — services de télex,
380047 — transmission de fichiers numériques,
380025 — transmission de courrier électronique,
380046 — transmission de cartes de vœux en ligne,
380054 — transmission de podcasts,
380006 — transmission de télégrammes,
380053 — transmission à la demande de vidéos,
380049 — services de vidéoconférence,
380045 — services de messagerie vocale,
380048 — radiodiffusion sans fil.