La classe de marque 21 de la classification de Nice - le guide complet

Qu'est-ce que la Classe 21 des Marques ?

La Classe 21 des marques couvre les ustensiles ménagers, la verrerie et les outils de nettoyage. Cette classe inclut des produits utilisés à des fins domestiques, commerciales et industrielles, notamment pour la cuisine, le nettoyage et le stockage.

Exemples: casseroles, poêles, verres à boire et balais. Les entreprises de cette classe s'adressent aux ménages, aux restaurants et aux industries de nettoyage.

La Classe 21 assure une classification appropriée des marques pour les articles ménagers et les outils.

Quelles sont les principales caractéristiques de la Classe 21 ?

Les caractéristiques clés incluent des articles durables et fonctionnels conçus pour un usage quotidien dans les foyers et les lieux de travail.

Classe 21 pour les marques: une brève description

La Classe 21 comprend des articles ménagers tels que des ustensiles de cuisine, de la verrerie et des outils de nettoyage. Elle s'adresse aux entreprises produisant des produits fonctionnels pour la cuisine, le nettoyage et les besoins domestiques généraux.

Les produits de cette classe sont essentiels à la vie quotidienne et sont largement utilisés dans les foyers et les industries.

Exemples pratiques de la Classe 21

Exemples: fabricants d'ustensiles de cuisine, producteurs de verrerie et entreprises spécialisées dans les outils de nettoyage.

Que comprend la Classe 21 ?

La Classe 21 comprend divers ustensiles ménagers et de cuisine, des récipients, des accessoires cosmétiques et des outils de jardinage. De manière générale, elle englobe les appareils manuels utilisés pour les tâches domestiques, la cuisine, les soins personnels ou la décoration.

Principaux produits de la Classe 21

Cette classe inclut tous les ustensiles pouvant être utilisés dans la maison et/ou la cuisine. Elle comprend également des tapettes à mouches, des pinces à linge, des cuillères de mélange, des cuillères à arroser, des tire-bouchons, des pinces à sucre, des pinces à glace, des pelles à tarte et des louches. Ces ustensiles sont généralement utilisés dans la préparation et la présentation des aliments.

Les récipients ménagers et de cuisine font également partie de cette classe: vases, bouteilles, tirelires, seaux, shakers à cocktails, bouilloires non électriques, autocuiseurs, marmites et poêles.

La Classe 21 comprend aussi des petits outils de cuisine à main utilisés pour hacher, moudre, presser ou écraser, tels que des presses-ail, des casse-noix, des pilons et des mortiers. Les supports pour plats et carafes relèvent aussi de cette classe, offrant des solutions pratiques et décoratives pour le rangement.

Les accessoires cosmétiques tels que les peignes et brosses à dents (électriques ou non), le fil dentaire, les séparateurs d'orteils pour pédicure, les houppettes et les trousses de toilette sont également inclus. Cette classe couvre aussi les outils de jardinage à main, les accessoires, les gants, les jardinières, les arrosoirs et les embouts de tuyaux d'arrosage.

Enfin, la Classe 21 englobe les aquariums d'intérieur, les terrariums et les vivariums destinés à l’élevage d’animaux aquatiques, de reptiles ou de petits animaux. Grâce à sa large couverture des produits ménagers et de soins personnels non électriques, la Classe 21 garantit une classification adéquate des articles utilisés au quotidien.

Ce que la Classe 21 n'inclut pas

Bien que la Classe 21 couvre de nombreux ustensiles ménagers et de cuisine, certains articles qui peuvent sembler similaires sont exclus et classés dans d'autres catégories de marques. Ces exclusions concernent principalement les produits de nettoyage, les appareils électriques, les outils de soins personnels et certains articles en verre spécialisés.

Par exemple, les produits de polissage ne sont pas classés sous la Classe 21 mais sous la Classe 3, qui comprend les produits de nettoyage chimiques et détergents. De même, les contenants pour le stockage et le transport des marchandises sont classés en fonction du matériau: les contenants métalliques relèvent de la Classe 6, tandis que ceux en matériaux non métalliques appartiennent à la Classe 20. Les petits appareils de cuisine utilisant l’électricité pour hacher, moudre, presser ou écraser sont classés en Classe 7.

Autres exclusions

Certains outils de soins personnels et de coupe sont également exclus. Les rasoirs, tondeuses, coupe-ongles et coupe-cheveux, ainsi que les appareils de manucure et de pédicure (y compris les limes à ongles et les pinces à cuticules) sont classés en Classe 8. De même, les outils de coupe de cuisine tels que les râpes à légumes, les coupe-pizzas et les trancheurs à fromage sont également classés en Classe 8.

Les peignes anti-poux et les gratte-langues relèvent de la Classe 10 car ils sont considérés comme des instruments médicaux ou d’hygiène. Les ustensiles de cuisson électriques entrent dans la Classe 11, tandis que les miroirs de toilette sont inclus dans la Classe 20, car ils sont considérés comme du mobilier.

Certains articles en verre, porcelaine et faïence sont classés selon leur utilisation plutôt que selon leur matériau. Par exemple, les prothèses dentaires en porcelaine appartiennent à la Classe 5, les verres correcteurs à la Classe 9, la laine de verre isolante à la Classe 17, les carreaux en céramique et le verre de construction à la Classe 19, et les fibres de verre pour usage textile à la Classe 22. Ainsi, ces exclusions permettent de s’assurer que chaque produit est correctement classé pour l’enregistrement d’une marque.

Liste complète des biens et services

210418 — gants abrasifs pour frotter la peau,
210259 — tampons abrasifs à usage culinaire,
210331 — éponges abrasives pour frotter la peau,
210458 — feuilles de recharge adhésives pour rouleaux de nettoyage,
210457 — rouleaux adhésifs pour le nettoyage,
210451 — verre d'albâtre, non destiné à la construction,
210010 — soies animales [brosserie],
210403 — gants de toilettage pour animaux,
210080 — appareils pour cirer, non électriques,
210337 — couvercles d'aquarium,
210406 — diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que les diffuseurs à tiges, électriques et non électriques,
210236 — autocuiseurs, non électriques, / marmites à pression, non électriques,
210432 — poubelles à ouverture et fermeture automatiques à usage domestique,
210301 — baignoires pour bébés, portatives,
210443 — sacs à usage culinaire,
210419 — moules à pâtisserie en papier,
210420 — moules à pâtisserie en silicone,
210346 — tapis de cuisson,
210438 — fourchettes pour barbecue,
210435 — pinces pour barbecue,
210025 — cuvettes [récipients],
210266 — paniers à usage domestique,
210358 — pinceaux à badigeonner,
210156 — cuillères à arroser [ustensiles de cuisine],
210123 — éponges de bain,
210470 — louches de salle de bain,
210238 — fouets, non électriques,
210032 — chopes à bière,
210226 — urnes à boissons, non électriques,
210019 — bains d’oiseaux*,
210059 — cages à oiseaux,
210096 — mixeurs, non électriques, à usage domestique,
210041 — tire-bottes,
210347 — embauchoirs,
210048 — ouvre-bouteilles, électriques et non électriques,
210045 — bouteilles,
210039 — bols [cuvettes] / cuvettes [bols],
210244 — boîtes pour sucreries / boîtes à bonbons,
210243 — boîtes en verre,
210017 — corbeilles à pain à usage domestique,
210310 — boîtes à pain,
210169 — planches à pain,
210389 — manches de balais,
210020 — balais,
210278 — brosses pour nettoyer les réservoirs et les conteneurs,
210014 — brosses*,
210023 — seaux / baquets,
210127 — seaux en tissus tissés,
210359 — poires à sauce,
210252 — bustes en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou verre,
210030 — beurriers,
210031 — couvercles de beurriers,
210223 — crochets à boutons,
210058 — cabarets [plateaux],
210439 — cages pour la collecte d'insectes,
210302 — cages pour animaux domestiques,
210394 — douilles et tubes pour décorer les gâteaux,
210142 — moules à gâteaux,
210469 — présentoirs à gâteaux,
210245 — candélabres [chandeliers] / chandeliers,
210242 — bagues de gouttes de bougie / bobèches,
210295 — éteignoirs à bougies,
210474 — porte-bougies*,
210352 — pots à bougies [supports],
210416 — chauffe-bougies, électriques et non électriques,
210360 — gants de lavage pour voitures,
210008 — tapettes à tapis [instruments manuels],
210021 — balayeuses à tapis,
210070 — chaudrons,
210068 — céramiques à usage domestique,
210192 — pots de chambre,
210263 — peau de chamois pour le nettoyage / daim pour le nettoyage / peaux de chamois pour le nettoyage,
210265 — couvercles de cloches à fromages,
210078 — ornements en porcelaine,
210311 — baguettes,
210067 — tamis à cendres [ustensiles ménagers],
210104 — instruments de nettoyage, actionnés manuellement,
210312 — étoupe de nettoyage,
210091 — fermetures de couvercles de marmites,
210303 — chiffons pour laver les sols,
210313 — pinces à linge,
210221 — tendeurs de vêtements,
210077 — chiffons de nettoyage,
210258 — dessous de verre, non en papier ou en textile,
210082 — shakers à cocktail,
210314 — agitateurs à cocktail,
210256 — filtres à café, non électriques,
210254 — moulins à café, manuels,
210257 — percolateurs à café, non électriques,
210255 — services à café [vaisselle],
210287 — cafetières, non électriques,
210376 — tirelires,
210369 — accumulateurs de froid pour rafraîchir les aliments et boissons,
210128 — étuis à peignes,
210075 — peignes pour animaux,
210076 — peignes*,
210447 — coupes commémoratives en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou verre,
210199 — récipients à usage domestique ou de cuisine,
210103 — moules de cuisine,
210316 — emporte-pièces pour biscuits,
210317 — bocaux à biscuits,
210396 — sacs en filet pour la cuisson,
210101 — casseroles, non électriques,
210049 — brochettes métalliques pour la cuisson,
210274 — ustensiles de cuisine, non électriques,
210043 — tire-bouchons, électriques et non électriques,
210441 — appareils cosmétiques pour la microdermabrasion,
210349 — spatules cosmétiques,
210430 — tampons cosmétiques, vides,
210087 — ustensiles cosmétiques,
210268 — déchets de coton pour le nettoyage,
210399 — couscoussiers, non électriques,
210442 — couvercles pour boîtes à mouchoirs,
210292 — ensembles huiliers-vinaigriers,
210057 — huiliers-vinaigriers,
210160 — plateaux à miettes,
210355 — broyeurs à usage culinaire, non électriques,
210098 — cristal [verrerie],
210220 — tasses,
210318 — gobelets en papier ou en plastique,
210028 — étrilles,
210108 — planches à découper,
210373 — étiquettes pour carafes,
210063 — carafes,
210315 — poches à douille,
210044 — sphères décoratives en verre,
210260 — friteuses, non électriques,
210040 — bonbonnes,
210277 — appareils de désodorisation à usage personnel,
210409 — poubelles pour couches,
210269 — couvercles de plats,
210455 — égouttoirs à vaisselle,
210417 — torchons,
210208 — plats,
210304 — brosses à vaisselle,
210410 — récipients jetables en aluminium pour usage domestique,
210448 — pots de toilettes portables jetables,
210333 — assiettes jetables,
210144 — bouteilles de sport,
210319 — verres à boire,
210086 — cornes à boire,
210001 — auges à boire,
210034 — récipients à boire,
210350 — lèchefrites,
210397 — compte-gouttes à usage cosmétique,
210398 — compte-gouttes à usage domestique,
210454 — balles de séchage,
210126 — étendoirs à linge,
210194 — poubelles,
210111 — appareils à épousseter, non électriques,
210282 — chiffons à poussière,
210456 — pelles à poussière,
210129 — faïence,
210181 — casseroles en faïence,
210165 — coquetiers,
210405 — pochons à œufs,
210366 — séparateurs d'œufs, non électriques,
210401 — séparateurs de jaunes d'œufs,
210251 — brosses électriques, sauf parties de machines,
210176 — peignes électriques,
210345 — appareils électriques pour attirer et tuer les insectes,
210477 — nettoyants faciaux électriques,
210462 — organiseurs de pilules électroniques à usage personnel,
210119 — verre émaillé, non destiné à la construction,
210219 — épergnes,
210215 — brosses à sourcils,
210464 — fil à épiler,
210365 — brosses à cils,
210465 — séparateurs de cils,
210459 — brosses de nettoyage facial, électriques et non électriques,
210271 — cruches / pichets,
210246 — bouilloires, non électriques,
210272 — récipients de cuisine,
210158 — moulins de cuisine, non électriques,
210273 — ustensiles de cuisine,
210090 — repose-couteaux pour la table,
210390 — louches pour servir le vin,
210052 — brosses pour verres de lampe,
210110 — peignes à larges dents pour les cheveux,
210445 — balles de lavage vides,
210324 — plateaux tournants,
210377 — détachants électriques ou non électriques,
210155 — ensembles de liqueur,
210306 — bacs à litière pour animaux / plateaux à litière pour animaux,
210325 — boîtes à lunch,
210157 — majolique,
210361 — pinceaux de maquillage,
210344 — appareils pour démaquiller,
210354 — éponges à maquillage,
210074 — mangeoires pour animaux,
210054 — matériel pour la fabrication de brosses,
210431 — sous-verres, non en papier ou en textile, pour verres à bière,
210429 — hachoirs à viande, non électriques,
210064 — porte-menus,
210140 — gamelles,
210162 — moulins à usage domestique, actionnés à la main,
210326 — cuillères de mélange [ustensiles de cuisine],
210362 — seaux avec essoreur pour serpillière,
210339 — essoreurs pour serpillière,
210135 — serpillières*,
210385 — mortiers pour usage culinaire,
210161 — mosaïques de verre, non pour la construction,
210079 — moules [ustensiles de cuisine],
210216 — pièges à souris,
210446 — manchons pour mugs,
210232 — mugs,
210050 — brosses à ongles,
210200 — ronds de serviette,
210164 — œufs factices pour nids,
210327 — machines à pâtes, actionnées à la main,
210183 — pommes d’arrosoirs,
210012 — buses pour tuyaux d’arrosage,
210387 — casse-noix,
210166 — verre opale,
210167 — verre opalin,
210357 — gants de four / gants de barbecue / gants de cuisine,
210230 — verrerie peinte,
210173 — assiettes en papier,
210476 — porte-essuie-tout,
210408 — machines à pâtes alimentaires, actionnées à la main,
210328 — emporte-pièces,
210184 — moulins à poivre, actionnés à la main,
210185 — poivrières,
210056 — brûle-parfums, électriques et non électriques,
210228 — vaporisateurs à parfum,
210463 — packs d'hydratation personnelle comprenant un réservoir de fluide et un tube de distribution,
210384 — pilons pour usage culinaire,
210414 — bols d'alimentation pour animaux,
210415 — bols d'alimentation automatiques pour animaux,
210473 — tapis à lécher pour animaux,
210434 — cheminées pour tartes,
210177 — pelles à tarte,
210379 — soies de porc pour la fabrication de brosses,
210224 — tirelires,
210461 — organisateurs de pilules pour usage personnel,
210372 — sets de table, non en papier ou en textile,
210143 — verre à vitres [matière première],
210407 — plaques pour diffuser de l’huile aromatique,
210107 — plaques pour empêcher le lait de déborder,
210368 — diffuseurs à brancher pour répulsifs anti-moustiques,
210329 — ventouses pour déboucher les canalisations,
210186 — appareils et machines de polissage pour usage domestique, non électriques,
210378 — chiffons de polissage,
210294 — gants de polissage,
210100 — cuir à polir,
210187 — matériaux pour polir et rendre brillant, à l'exception des préparations, du papier et de la pierre,
210189 — articles en porcelaine,
210261 — glacières portables, non électriques,
210092 — couvercles de casseroles,
210356 — maniques,
210153 — pots,
210193 — poterie,
210453 — pots pour enfants,
210011 — bagues pour volailles,
210027 — becs verseurs,
210195 — poudriers, vides,
210148 — houppettes à poudre,
210114 — verre en poudre pour décoration,
210450 — coupes de prix en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou verre,
210198 — pièges à rats,
210047 — bouteilles réfrigérantes,
210370 — glaçons réutilisables,
210402 — couvercles alimentaires en silicone réutilisables,
210018 — bagues pour oiseaux,
210428 — plats à rôtir,
210411 — tubes à rouleaux pour éplucher l’ail,
210175 — rouleaux à pâtisserie, domestiques,
210395 — étendoirs rotatifs,
210203 — saladiers,
210382 — pinces à salade,
210204 — salières,
210066 — tampons à récurer en métal,
210212 — soucoupes,
210102 — pelles pour usage domestique,
210168 — tampons à récurer,
210137 — brosses à récurer,
210436 — fourchettes de service,
210383 — louches de service,
210437 — cuillères de service,
210460 — protège-shampooing,
210241 — supports pour blaireaux de rasage,
210240 — blaireaux,
210071 — brosses à chaussures,
210213 — chausse-pieds,
210120 — formes à chaussures,
210097 — tamis [ustensiles de ménage],
210061 — passoires [ustensiles de ménage],
210279 — panneaux indicateurs en porcelaine ou en verre,
210468 — anneaux diffuseurs pour la cuisson,
210118 — bouteilles à siphon pour eau gazeuse,
210364 — brosses pour lustrer les skis,
210424 — bouteilles intelligentes pour médicaments, vides,
210139 — absorbeurs de fumée pour usage domestique,
210037 — boîtes à savon,
210117 — flacons distributeurs de savon,
210191 — porte-savons,
210433 — brosses à cheveux à vibration par ondes sonores,
210421 — bols à soupe,
210214 — soupières,
210330 — spatules pour usage culinaire,
210122 — ensembles à épices,
210124 — supports pour éponges,
210280 — éponges pour usage domestique,
210015 — arroseurs*,
210404 — raclettes [instruments de nettoyage],
210452 — savon en acier inoxydable,
210112 — supports pour fers à repasser,
210392 — supports pour baignoires de bébé portables,
210217 — statues en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou verre,
210449 — râpes zesteurs.